CH AEV, Brevets d'inventions, 1/101 Marie Maret, Monthey: voiture pour enfant., 10.03.1943-17.07.1944 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 1/101
Titre:Marie Maret, Monthey: voiture pour enfant.

Dates

Période de création:10/03/1943 - 17/07/1944

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1944
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=103847
 

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