CH AEV, Brevets d'inventions, 1/104 Max Duboule, Vernayaz: emballage pour le transport d'au moins une plante en pot., 24.03.1944-02.07.1945 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 1/104
Titre:Max Duboule, Vernayaz: emballage pour le transport d'au moins une plante en pot.

Dates

Période de création:24/03/1944 - 02/07/1945

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1945
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=103850
 

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