CH AEV, Brevets d'inventions, 1/113 Alfred Pitteloud, Aproz-Baar: caisse à fruits., 27.03.1944-16.07.1946 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 1/113
Titre:Alfred Pitteloud, Aproz-Baar: caisse à fruits.

Dates

Période de création:27/03/1944 - 16/07/1946

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1946
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=103859
 

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