CH AEV, Brevets d'inventions, 1/116 François Luder, Sembrancher: dispositif de stabilisation pour motocyclette, permettant leur utilisation sur routes enneigées et verglacées., 23.03.1946-16.04.1947 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 1/116
Titre:François Luder, Sembrancher: dispositif de stabilisation pour motocyclette, permettant leur utilisation sur routes enneigées et verglacées.

Dates

Période de création:23/03/1946 - 16/04/1947

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1947
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=103862
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne