CH AEV, Brevets d'inventions, 1/123 L. Bochatey et Veuve C. Fournier, Emballages « Moderna », Vernayaz: emballage pour fruits., 17.08.1945-16.12.1947 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 1/123
Titre:L. Bochatey et Veuve C. Fournier, Emballages « Moderna », Vernayaz: emballage pour fruits.

Dates

Période de création:17/08/1945 - 16/12/1947

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1947
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=103869
 

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