CH AEV, Brevets d'inventions, 1/135bis Michaud Jean: procédé pour la reproduction de photographies, 17.03.1948-31.08.1948 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 1/135bis
Titre:Michaud Jean: procédé pour la reproduction de photographies

Dates

Période de création:17/03/1948 - 31/08/1948

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1948
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=103882
 

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