CH AEV, Brevets d'inventions, 1/144 Arnold Mayor, Bramois: dispositif d'adaptation de roues à pneumatiques sur des essieux existants de véhicules routiers, notamment de chars agricoles., 06.12.1947-01.07.1949 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 1/144
Titre:Arnold Mayor, Bramois: dispositif d'adaptation de roues à pneumatiques sur des essieux existants de véhicules routiers, notamment de chars agricoles.

Dates

Période de création:06/12/1947 - 01/07/1949

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1949
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=103891
 

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