CH AEV, Brevets d'inventions, 1/158 Couturier S.A., Sion: auto-véhicule avec dispositif de chargement., 14.02.1949-16.08.1951 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 1/158
Titre:Couturier S.A., Sion: auto-véhicule avec dispositif de chargement.

Dates

Période de création:14/02/1949 - 16/08/1951

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1951
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=103905
 

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