CH AEV, Brevets d'inventions, 1/165 Maurice Pochon, Evionnaz: cageot pour l'emballage de fruits., 11.11.1949-01.09.1952 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 1/165
Titre:Maurice Pochon, Evionnaz: cageot pour l'emballage de fruits.

Dates

Période de création:11/11/1949 - 01/09/1952

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1952
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=103912
 

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