CH AEV, Brevets d'inventions, 1/178 Motorsecurit S.A., Sierre: dispositif de sécurité pour un moteur à explosions., 08.08.1950-17.08.1953 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 1/178
Titre:Motorsecurit S.A., Sierre: dispositif de sécurité pour un moteur à explosions.

Dates

Période de création:08/08/1950 - 17/08/1953

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1953
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=103925
 

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