CH AEV, Brevets d'inventions, 1/187 Marcel Coquoz, La Balmaz: plateau à poignées pour le transport de fruits et légumes., 22.03.1952-01.07.1954 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 1/187
Titre:Marcel Coquoz, La Balmaz: plateau à poignées pour le transport de fruits et légumes.

Dates

Période de création:22/03/1952 - 01/07/1954

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1954
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=103934
 

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