CH AEV, Brevets d'inventions, 1/202 Maurice Pochon, Evionnaz: cageot pour l'emballage de fruits., 09.10.1953-15.10.1956 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 1/202
Titre:Maurice Pochon, Evionnaz: cageot pour l'emballage de fruits.

Dates

Période de création:09/10/1953 - 15/10/1956

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1956
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=103949
 

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