CH AEV, Brevets d'inventions, 1/205 René Fellay et frère, Saxon: paniers pour fruits., 11.06.1955-30.09.1957 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 1/205
Titre:René Fellay et frère, Saxon: paniers pour fruits.

Dates

Période de création:11/06/1955 - 30/09/1957

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1957
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=103952
 

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