CH AEV, Brevets d'inventions, 2/21 Charles Martinetti et Etienne Martinetti, Martigny-Bourg: fiche pour portes et fenêtres., 19.01.1914 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 2/21
Titre:Charles Martinetti et Etienne Martinetti, Martigny-Bourg: fiche pour portes et fenêtres.

Dates

Période de création:19/01/1914

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1914
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=103978
 

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