CH AEV, Brevets d'inventions, 2/29 Société industrielle générale de minéralogie et d'analyses (S.I.G.M.A.-S.A.), Sierre: dispositif d'assemblage d'éléments de construction., 12.07.1919-16.08.1920 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 2/29
Titre:Société industrielle générale de minéralogie et d'analyses (S.I.G.M.A.-S.A.), Sierre: dispositif d'assemblage d'éléments de construction.

Dates

Période de création:12/07/1919 - 16/08/1920

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1920
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=103986
 

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