CH AEV, Brevets d'inventions, 2/59 Veuve Andréoli et Fils, Sion: porte basculante., 14.06.1929-16.09.1930 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 2/59
Titre:Veuve Andréoli et Fils, Sion: porte basculante.

Dates

Période de création:14/06/1929 - 16/09/1930

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1930
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104016
 

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