CH AEV, Brevets d'inventions, 2/66 Alfred Guex, Saxon: machine à travailler la terre, destinée à être adaptée à un tracteur., 10.12.1930-16.05.1932 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 2/66
Titre:Alfred Guex, Saxon: machine à travailler la terre, destinée à être adaptée à un tracteur.

Dates

Période de création:10/12/1930 - 16/05/1932

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1932
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104023
 

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