CH AEV, Brevets d'inventions, 2/71 Louis Ramuz, Sierre: procédé pour la fabrication du plâtre, et installation pour la mise en oeuvre dudit procédé., 30.06.1932-17.07.1933 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 2/71
Titre:Louis Ramuz, Sierre: procédé pour la fabrication du plâtre, et installation pour la mise en oeuvre dudit procédé.

Dates

Période de création:30/06/1932 - 17/07/1933

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1933
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104028
 

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