CH AEV, Brevets d'inventions, 2/84 Jean-Pierre Zappellaz, Sierre: matelas déformable., 25.07.1934-01.05.1935 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 2/84
Titre:Jean-Pierre Zappellaz, Sierre: matelas déformable.

Dates

Période de création:25/07/1934 - 01/05/1935

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1935
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104041
 

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