CH AEV, Brevets d'inventions, 2/90 Constant Vuissoz, Grône: arrêt de volet., 12.07.1935-16.07.1936 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 2/90
Titre:Constant Vuissoz, Grône: arrêt de volet.

Dates

Période de création:12/07/1935 - 16/07/1936

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1936
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104047
 

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