CH AEV, Brevets d'inventions, 2/104 Société Coopérative Florescat, Saxon: appareil de chauffage pour plantations., 19.02.1937-16.03.1938 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 2/104
Titre:Société Coopérative Florescat, Saxon: appareil de chauffage pour plantations.

Dates

Période de création:19/02/1937 - 16/03/1938

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1938
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104061
 

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