CH AEV, Brevets d'inventions, 2/111 François Laneve, Sierre: outil pour la taille de la vigne et des arbres., 05.10.1937-01.02.1939 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 2/111
Titre:François Laneve, Sierre: outil pour la taille de la vigne et des arbres.

Dates

Période de création:05/10/1937 - 01/02/1939

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1939
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104068
 

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