CH AEV, Brevets d'inventions, 2/164 Sierra Sàrl R. Bornand & G. Délitroz, Sierre: procédé pour la fabrication d'un élément de chauffage électrique et élément de chauffage obtenu par la mise en oeuvre de ce procédé., 04.10.1945-16.04.1948 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 2/164
Titre:Sierra Sàrl R. Bornand & G. Délitroz, Sierre: procédé pour la fabrication d'un élément de chauffage électrique et élément de chauffage obtenu par la mise en oeuvre de ce procédé.

Dates

Période de création:04/10/1945 - 16/04/1948

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1948
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104121
 

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