CH AEV, Brevets d'inventions, 2/167 René Bornand, Sierre: appareil de chauffage électrique., 08.08.1945-01.06.1948 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 2/167
Titre:René Bornand, Sierre: appareil de chauffage électrique.

Dates

Période de création:08/08/1945 - 01/06/1948

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1948
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104124
 

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