CH AEV, Brevets d'inventions, 2/178 Paul (de Maurice) Vouilloz et Albert Tachet, Saxon: dispositif pour la protection des plantes contre le gel., 10.03.1947-01.04.1949 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 2/178
Titre:Paul (de Maurice) Vouilloz et Albert Tachet, Saxon: dispositif pour la protection des plantes contre le gel.

Dates

Période de création:10/03/1947 - 01/04/1949

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1949
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104135
 

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