CH AEV, Brevets d'inventions, 2/234 Paul Bossetti, Martigny: machine pour défoncer et reconstituer les routes., 03.05.1954-31.10.1956 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 2/234
Titre:Paul Bossetti, Martigny: machine pour défoncer et reconstituer les routes.

Dates

Période de création:03/05/1954 - 31/10/1956

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1956
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104191
 

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