CH AEV, Brevets d'inventions, 2/237 Rémy Gay, Evionnaz: madrier de section semi-circulaire pour la construction d'un chalet., 01.06.1954-28.02.1957 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 2/237
Titre:Rémy Gay, Evionnaz: madrier de section semi-circulaire pour la construction d'un chalet.

Dates

Période de création:01/06/1954 - 28/02/1957

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1957
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104194
 

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