CH AEV, Brevets d'inventions, 3/48 François Duval, Sion: jouet., 22.06.1918-16.07.1919 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 3/48
Titre:François Duval, Sion: jouet.

Dates

Période de création:22/06/1918 - 16/07/1919

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:3
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1919
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104263
 

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