CH AEV, Brevets d'inventions, 3/79 Mademoiselle Ernestine de Preux, Grône: procédé de fabrication de tissu., 25.09.1929-16.05.1930 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 3/79
Titre:Mademoiselle Ernestine de Preux, Grône: procédé de fabrication de tissu.

Dates

Période de création:25/09/1929 - 16/05/1930

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:3
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1930
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104294
 

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