CH AEV, Brevets d'inventions, 3/94 Albert Thorimbert, Vouvry: métier à broder., 17.06.1932-16.10.1933 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 3/94
Titre:Albert Thorimbert, Vouvry: métier à broder.

Dates

Période de création:17/06/1932 - 16/10/1933

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:3
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1933
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104309
 

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