CH AEV, Brevets d'inventions, 3/102 Louis Moret, En Prêles sur Champéry: pendule, sonnant les quarts, comportant un mécanisme muni de deux organes moteurs., 04.08.1934-01.06.1935 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 3/102
Titre:Louis Moret, En Prêles sur Champéry: pendule, sonnant les quarts, comportant un mécanisme muni de deux organes moteurs.

Dates

Période de création:04/08/1934 - 01/06/1935

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:3
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1935
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104317
 

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