CH AEV, Brevets d'inventions, 3/113 Charles Rouiller, Collonges: pièce d'horlogerie avec calendrier., 07.02.1936-03.01.1938 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 3/113
Titre:Charles Rouiller, Collonges: pièce d'horlogerie avec calendrier.

Dates

Période de création:07/02/1936 - 03/01/1938

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:3
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1938
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104328
 

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