CH AEV, Brevets d'inventions, 3/212 Olivier Crettenand, Isérables: machine à cintrer les barres., 24.07.1950-16.01.1953 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 3/212
Titre:Olivier Crettenand, Isérables: machine à cintrer les barres.

Dates

Période de création:24/07/1950 - 16/01/1953

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:3
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1953
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104427
 

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