CH AEV, Brevets d'inventions, 3/260 Rémy Berthod, Sierre: taille-pointe pour mines., 05.04.1956-28.02.1957 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 3/260
Titre:Rémy Berthod, Sierre: taille-pointe pour mines.

Dates

Période de création:05/04/1956 - 28/02/1957

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:3
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1957
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104475
 

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