CH AEV, Brevets d'inventions, 3/267 Emile Fracheboud, Vionnaz: élément de paquet et procédé de fabrication de cet élément., 25.10.1955-31.08.1957 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 3/267
Titre:Emile Fracheboud, Vionnaz: élément de paquet et procédé de fabrication de cet élément.

Dates

Période de création:25/10/1955 - 31/08/1957

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:3
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1957
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104482
 

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