CH AEV, Brevets d'inventions, 4/19 Gabriel Evéquoz, Sion: dispositif pour supporter la vigne., 22.04.1958-15.12.1959 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 4/19
Titre:Gabriel Evéquoz, Sion: dispositif pour supporter la vigne.

Dates

Période de création:22/04/1958 - 15/12/1959

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1959
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104513
 

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