CH AEV, Brevets d'inventions, 4/23 Les Creusets, S.A., Sion: appareil de chauffage à mazout à l'usage agricole., 27.12.1957-29.02.1960 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 4/23
Titre:Les Creusets, S.A., Sion: appareil de chauffage à mazout à l'usage agricole.

Dates

Période de création:27/12/1957 - 29/02/1960

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1960
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104517
 

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