CH AEV, Brevets d'inventions, 4/43 Willy Chappot, Charrat: installation agricole pour la lutte contre le gel., 23.02.1959-28.04.1961 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 4/43
Titre:Willy Chappot, Charrat: installation agricole pour la lutte contre le gel.

Dates

Période de création:23/02/1959 - 28/04/1961

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1961
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104537
 

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