CH AEV, Brevets d'inventions, 4/54 Emile Meilland, Fully: dispositif d'accouplement d'un outil pour le travail du sol à un tracteur., 04.11.1959-31.08.1961 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 4/54
Titre:Emile Meilland, Fully: dispositif d'accouplement d'un outil pour le travail du sol à un tracteur.

Dates

Période de création:04/11/1959 - 31/08/1961

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1961
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104548
 

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