CH AEV, Brevets d'inventions, 4/57 Jean Zufferey, Albert Favre, Sierre, et Odette Bonvin, née Rey, Noës/Granges, les trois formant la Société simple Zufferey & Cie, Sierre (Charles Bonvin, Sierre): dispositif de transmission d'un véhicule à moteur à combustion., 03.02.1960-15.11.1961 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 4/57
Titre:Jean Zufferey, Albert Favre, Sierre, et Odette Bonvin, née Rey, Noës/Granges, les trois formant la Société simple Zufferey & Cie, Sierre (Charles Bonvin, Sierre): dispositif de transmission d'un véhicule à moteur à combustion.

Dates

Période de création:03/02/1960 - 15/11/1961

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1961
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104551
 

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