CH AEV, Brevets d'inventions, 4/73 Michel Carruzzo, Leytron: lien destiné à former une boucle de longueur réglable pour l'attachage de la vigne., 10.03.1960-30.04.1962 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 4/73
Titre:Michel Carruzzo, Leytron: lien destiné à former une boucle de longueur réglable pour l'attachage de la vigne.

Dates

Période de création:10/03/1960 - 30/04/1962

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1962
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104567
 

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