CH AEV, Brevets d'inventions, 4/84 Société Anonyme pour la fabrication et la vente des machines-outils Fritz Moser ci-devant à Oberdiessbach, Châteauneuf: Säulen-Bohr- und Fräsmaschine., 04.12.1958-15.01.1963 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 4/84
Titre:Société Anonyme pour la fabrication et la vente des machines-outils Fritz Moser ci-devant à Oberdiessbach, Châteauneuf: Säulen-Bohr- und Fräsmaschine.

Dates

Période de création:04/12/1958 - 15/01/1963

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1963
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104578
 

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