CH AEV, Brevets d'inventions, 4/90 Joseph Dionisotti, Monthey: manivelle de commande d'une vitre de véhicule., 28.03.1961-15.06.1963 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 4/90
Titre:Joseph Dionisotti, Monthey: manivelle de commande d'une vitre de véhicule.

Dates

Période de création:28/03/1961 - 15/06/1963

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1963
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104584
 

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