CH AEV, Brevets d'inventions, 4/96 Pierre Mudry, Sierre: vase destiné à être placé sous une vigne., 26.09.1961-30.11.1963 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 4/96
Titre:Pierre Mudry, Sierre: vase destiné à être placé sous une vigne.

Dates

Période de création:26/09/1961 - 30/11/1963

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1963
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104590
 

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