CH AEV, Brevets d'inventions, 4/103 Arnold Mayor, Bramois: dispositif d'embrayage pour véhicule à moteur., 19.04.1962-30.04.1964 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 4/103
Titre:Arnold Mayor, Bramois: dispositif d'embrayage pour véhicule à moteur.

Dates

Période de création:19/04/1962 - 30/04/1964

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1964
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104597
 

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