CH AEV, Brevets d'inventions, 4/111 Carrosserie Torsa, Schallbetter & Cie S.A., Sierre (René Salamin, Sierre): bateau et utilisation de ce bateau., 12.09.1962-15.09.1964 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 4/111
Titre:Carrosserie Torsa, Schallbetter & Cie S.A., Sierre (René Salamin, Sierre): bateau et utilisation de ce bateau.

Dates

Période de création:12/09/1962 - 15/09/1964

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1964
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104605
 

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