CH AEV, Brevets d'inventions, 4/182 Eugène Thurre, Saillon, Robert Baudin, Fully, Charles Tornay, Martigny-Bourg, et Jean Lathion, Saint-léonard: Dispositif de sécurité pour véhicules montés sur chenilles., 15.10.1963-13.01.1967 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 4/182
Titre:Eugène Thurre, Saillon, Robert Baudin, Fully, Charles Tornay, Martigny-Bourg, et Jean Lathion, Saint-léonard: Dispositif de sécurité pour véhicules montés sur chenilles.

Dates

Période de création:15/10/1963 - 13/01/1967

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1967
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104676
 

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