CH AEV, Brevets d'inventions, 4/205 Rémy Berthod, Sierre: véhicule à moteur monté sur skis., 19.11.1965-15.08.1967 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 4/205
Titre:Rémy Berthod, Sierre: véhicule à moteur monté sur skis.

Dates

Période de création:19/11/1965 - 15/08/1967

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1967
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104699
 

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