CH AEV, Brevets d'inventions, 4/207 André Albert Jean Piveteau, Grächen: installation pour la fabrication de matériaux à base de résine., 31.03.1964-15.09.1967 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 4/207
Titre:André Albert Jean Piveteau, Grächen: installation pour la fabrication de matériaux à base de résine.

Dates

Période de création:31/03/1964 - 15/09/1967

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1967
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104701
 

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