CH AEV, Brevets d'inventions, 4/224 Marie-Josèphe Demanéga, Sion (Rodolphe Demanéga, Sion): ensemble d'un montant en tube métallique et de son socle., 24.11.1966-31.01.1968 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 4/224
Titre:Marie-Josèphe Demanéga, Sion (Rodolphe Demanéga, Sion): ensemble d'un montant en tube métallique et de son socle.

Dates

Période de création:24/11/1966 - 31/01/1968

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1968
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=104718
 

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